Marque expirée - Marque en non vigueur

éc FIC énergies propres et économiques
FIC SAS

Numéro de dépôt :
3483989
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
éc FIC énergies propres et économiques de FIC

Présentation de la marque éc FIC énergies propres et économiques

Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éc FIC énergies propres et économiques »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIC domicilié(e) ZI ST CEZAIRE, 4 AVENUE JOLIOT CURIE, BP 59,30932 NIMES CEDEX 9 - 30932 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 705 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIC domicilié(e) ZI ST CEZAIRE, 4 AVENUE JOLIOT CURIE, BP 59,30932 NIMES CEDEX 9 - 30932 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éc FIC énergies propres et économiques est expirée depuis le 20 février 2017.

FIC a également déposé les autres marques suivantes : Fic , FIC EQUIPEMENTS , EN DIRECT


FIC SAS - ZI ST CEZAIRE, 4 AVENUE JOLIOT CURIE, BP 59,30932 NIMES CEDEX 9 - 30932 - France - SIREN 330705872


FIC - ZI ST CEZAIRE, 4 AVENUE JOLIOT CURIE, BP 59,30932 NIMES CEDEX 9 - 30932 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.